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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVRY
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SMARTMOVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTMOVE
CHEVRY S.A.

Numéro de dépôt :
96621433
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque SMARTMOVE

Déposée le 15 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) CHEVRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTMOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVRY domicilié(e) 5, RUE CARLE VERNET, 92315 SEVRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 375 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVRY S.A. RICHARD CZECH - France.

La marque SMARTMOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTMOVE est expirée depuis le 15 avril 2006.

CHEVRY a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRY


CHEVRY S.A. - 5, RUE CARLE VERNET, 92315 SEVRES CEDEX - France - SIREN 389375783


CHEVRY S.A. RICHARD CZECH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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